Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

CCTP Répondre aux marchés publics en 10 étapes
CCTP

Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) est un document récapitulant les clauses techniques d’un marché public. Il décrit précisément l’objet du marché par des spécifications techniques relatives aux métiers ou corps d’état dans les marchés de travaux.

Le CCTP fait partie du DCE et des cahiers des charges il fait partie des pièces contractuelles d’un marché public.

Exemple de plan de CCTP

1          PREAMBULE

1.1       Présentation du projet

1.2       Objet du document

1.3       Engagement de l’entrepreneur

1.4       Allotissement

2          PRESCRIPTIONS REGLEMENTAIRES ET TECHNIQUES GENERALES

2.1       Documents Techniques Contractuels

2.2       Normes à consulter

2.3       Qualifications des entreprises

2.4       Consistance des travaux

2.5       Etudes techniques

2.6       Natures et qualités des matériaux

2.7       Bois

2.8       Notices techniques à produire par l’entreprise

2.9       Clauses spéciales pour portes et blocs-portes

2.10     Quincaillerie

2.11     Clauses générales relatives aux serrures

2.12     Organigramme

2.13     Stockage des ouvrages

2.14     Manutention

2.15     Sujétions de montage

2.16     Trous – Scellements – Calfeutrements

2.17     Mise en œuvre

2.18     Détails d’exécution – finitions

2.18.1  Protections

2.18.2  Vérifications et révisions

2.18.3  Nettoyages

3          DESCRIPTIONS DES OUVRAGES

3.1       Assises des tribunes

3.2       Châssis vitré fixes

3.3       Plan de travail en résine

3.4       Plan de travail en bois

3.5       Meubles de rangements

3.6       Patères

3.7       Mobiliers des vestiaires

3.7.1 Porte-paquets

3.7.2 Bancs muraux

3.7.3 Casiers de vestiaires

3.8 Meuble comptoirs

3.9 Meuble vitrine


Voir également : CCAP, CCP, CCAG, acte d’engagement (ou formulaire ATTRI1), BPU, DQE, DPGF